Cette Journée est organisée par les administrateurs de l'AISNE sus couvert de la CRCEP
JOURNÉE DÉPARTEMENTALE DES COMMISSAIRES ENQUÊTEUR.E.S
DE L’AISNE
4 juin 2025 à Château-Thierry
Ont participé à cette journée : (13 CE dont 11 adhérent.e.s Axonais)
Mesdames Denise LECOCQ – Hélène RABEUF - Jacqueline LECLERE – Cathy LEMOINE
Messieurs Olivier COZERET – Régis CHEVALIER – Pascal DOUELLE – Jean-Pierre HOT – Alain LOBGEOIS –
Dominique RIBOULOT – Alain GIAROLI – Jean-Marc LE GOUELLEC – Philippe DELEHAYE –
Excusés : Robert NEDELEC – Pascal HIRSON – Jean-Philippe OLIVIER – Benoît POINT – Caroline BERGOT
Sylvianne GRANDSERRE – Bernard MENGIN – Jean-Marie ALLONNEAU
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- Accueil des participants autour d’un café/viennoiseries à 8h30
- Remerciements à la chambre d’agriculture de l’Aisne pour le prêt de la salle
- Bienvenue aux nouveaux adhérents
- Tour de table : présenta(on et attentes des participants de cette 3ème rencontre
- A vos agendas : rappel des prochaines dates importantes
- Tour d’horizon des sites CNCE et CRCEP
- Sites Internet utiles pour nos enquêtes et consultations
- Présentation des sites de formations en ligne gratuites (MOOC)
- Point sur la déclara(on d’impôts
APÉRITIF ET DÉJEUNER AU BILL’IG CAFÉ
- Échanges sur retour d’expérience Loi industrie verte : organisa(on de la réunion de cadrage, des réunions publiques, publica(on des avis et comptes-rendus, rapport et conclusions, délais … (Cathy LEMOINE)
- Échanges sur retour d’expérience agrivoltaïsme (Dominique Riboulot)
- Échanges sur le thème : Jusqu’où peut aller le CE dans ses invesrigations et son analyse ? (Dominique Riboulot)
Mémento CNCE - Aide à la pratique de l’enquête publique pendant l’épidémie de covid-19
Suppression des enquêtes publiques
VIDÉO "L'Oeil du 20H"
Reportage France 2 du 22/01/19
Téléchargez la FICHE 24 actualisée
Les pièces complémentaires du Guide de l'enquête publique édité par la CNCE figurent sur une clé USB : parmi ces pièces, se trouvent 48 fiches thématiques.
La page 2 de la fiche 24 "Les enquêtes environnementales et non environnementales préalables à la déclaration d'utilité publique (DUP)" a été corrigée.